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MK & Co Design
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  • MK & Co Design a une vocation de création "Fée Mains Marseillais " .- Contact : contact@mkandcodesign.com - La devise est simple : toutes les belles choses sont le fruit de l'originalité... Welcome Home... SIRET 792 597 676 00016
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10 juin 2013

Le droit d'auteur COPYRIGHT - Modèles déposés MK & Co Design

Le droit d'auteur COPYRIGHT - Modèles déposés MK & Co Design
Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle. La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que...
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